Toute organisation est soumise à un arsenal législatif et administratif auquel elle est tenue de se conformer dans des domaines aussi divers que : l’environnement, l’énergie, la santé-sécurité au travail, les matières et les produits dangereux, l’élimination des déchets, les relations humaines, l’accueil du public, le handicap, etc.
Grande ou petite, chaque entreprise est tenue de se soumettre à la hiérarchie de textes : chartes, lois, règlements, codes, décrets, arrêtés et circulaires, édictés aux différentes strates politiques : échelon européen, national, régional ou local. Ces textes ont, pour la plupart, un caractère impératif.
« Compliance » ou mise en conformité
La « compliance » ou mise en conformité des modi operandi est une nécessité de manière à :
- Se conformer aux exigences et textes obligatoires que produisent les régulateurs — lois, règlements, décrets, etc. —
- Sécuriser l’activité et protéger les intérêts des parties prenantes.
- Minimiser les risques de défauts et de défaillances au point de vue des produits, services, solutions, systèmes et processus.
- Optimiser et standardiser les réponses aux contraintes réglementaires.
La priorité à l’action et aux affaires ne devrait pas conduire à ignorer ses conséquences en ce qui concerne le management de la conformité, celles qui relèvent des obligations auxquelles l’organisation est astreinte : évolutions récentes des normes et règlements dans lesquels l’activité s’inscrit, bonnes pratiques imposées par la loi et les décrets, et nouvelles exigences qu’induisent les aménagements liés à l’actualité (bien entendu en premier lieu à la Covid-19) dans le travail quotidien.
Attention à ne pas faire l'autruche !
On peut être tenté de se dire : « On s’en fout du légal. Il y a des choses plus importantes. Tant pis pour le risque. On verra plus tard. ».
Il faut avoir à l’esprit que, concernant délits et accidents, le non-respect de la conformité peut exposer à des sanctions. Il peut entraîner une responsabilité aggravée en cas de défaillance, d’incident ou d’accident. Cela peut aller jusqu’à faire perdre une autorisation indispensable pour l’exercice de sa profession, jusqu’à fragiliser l’activité au point de la faire sanctionner par des amendes ou de la faire interdire, et dans les cas extrêmes jusqu’à engager la responsabilité pénale des dirigeants.
Mieux vaut éviter de pratiquer l'automédication.
Il serait tentant de vouloir se débrouiller en interne avec les connaissances et les moyens du bord. Quelques conseils glanés ici ou là : ça ira bien. On se dit que prouver sa bonne volonté suffira.
Mais, en cas d’incident ou d’accident… advienne que pourra.
Reste la solution raisonnable
S’appuyer sur un expert de confiance (nous, par exemple) qui va procéder à un check up factuel. Il traitera les urgences en local —juste celles nécessaires— sans jamais perdre de vue l’importance en global, afin de disposer rapidement d’un système agile, cohérent et structuré pour être tranquille et avancer en confiance. Alors, en cas de pépin… en ordre de marche, l’esprit serein.
Parce qu’il vaut mieux transformer les difficultés en occasions que les occasions en difficultés, parce qu’il vaut mieux savoir tirer parti du moment pour progresser, améliorer sa pratique et gagner en performance, la mise en conformité est une priorité qui ne doit pas être reportée. Retrouvez notre accompagnement à la mise en conformité sur https://squalean.fr/excellence-reglementaire/.
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